Aller au contenu
Archives de l'inspection du travail – Sud Travail Affaires Sociales
Menu et widgets
IT 1945 – 1967
— 1946 L’évolution du rôle de l’inspection du travail Decoust Droit Social
— 1946 Statut de la fonction publique loi n°46-2294-du-19-10-1946
— 1952 éléments de notation pour les B et C des services extérieurs SETE
— 1953 03 Note sur les contrôleurs ni PV ni Mise en demeure
— 1954 Décret 54-1267 1 Statut contrôleurs
— 1954 Decret 54-1267 2 contrôleurs
— 1956 Discours Cinquantenaire du Ministère 1
— 1956 Le rôle de l’IT en hygiène sécurité 1956 Vayssieres revue française du travail
— 1956 Le Cinquantenaire de l’IT-2
— 1956 mai Note transmission des rapports des contrôleurs
— 1957 Compétences de l’inspection 1957 Oppbtp
— 1957 Décret 57-1166 modifiant statut contrôleurs
— 1957 Note transmission des rapports des contrôleurs
— 1957 réforme de l’inspection 31è congrès CGT
— 1961 Décret 61-563 modifiant l’organisation des services extérieurs SETE
— 1962 diplôme Inspecteur
— 1963 Décret 63-696 modifiant organisation services exterieurs travail emploi SETE
— 1964 VO CGT sur l’IT
— 1965 Avis CES 1965 sur réforme de l’IT
— 1965 Loi 65-370 contrôleurs obstacles violences
Navigation des articles
Page
1
Page
2
Next page
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de cookies conformément à notre politique de données personnelles.
Ok
En savoir plus