Plan du site
français
Qui sommes nous ?
Nos statuts
NOS STATUTS
Présentation
Qui sommes nous ?
Sud t’accueille
Sud Travail t’accueille
Nos valeurs
Le syndicat et la laïcité du (et dans) le service public
Elections
Elections à la CAP des Secrétaires administratifs du 11 juin 2009 : votez SUD Travail Affaires sociales !
Les Comités Techniques Paritaires (CTPM, CTPR)
Résultats C.A.P. 2008
Résultats CTPM 2004
Cotisations
Grille des cotisations
A l’affiche
Pour une véritable revalorisation du statut des contrôleurs du travail
Retraites : poursuivre la mobilisation... vers la grève reconductible pour faire céder le gouvernement !
Souffrance au travail et suicides à La Poste : L’Inspection du Travail sommée d’aller voir ailleurs si on y meurt…
SUD bat la campagne !
Les Retraites
Défendre et améliorer les retraites : c’est possible avec une autre répartition des richesses
Fiche Retraites de SOLIDAIRES n°2
Les fiches Retraites SOLIDAIRES
Les retraites QU EN RESTERA T IL POUR LES JEUNES ???
Les termes et enjeux du débat sur les retraites
Projet de loi retraites et pénibilité : un marché de dupes
Retraites : changer ou non de système… pour mieux poursuivre la régression ?
Retraites : contre le projet de loi, mobilisation générale !
Retraites : Travailler plus longtemps ???
Retraites La Fonction Publique en ligne de mire !!!
Tract : Comment financer nos retraites
Tract Retraites des Femmes EN PARLER POUR SE MOBILISER
DIRECCTE et RGPP
APPEL POUR DES ETATS GENERAUX DU SERVICE PUBLIC
Au 1er janvier 2009, fusion des services
Citoyens : Que signifie la RGPP pour vous ?
L’état de la casse en résumé
La DDTEFP des Vosges "deménagée" d’office
La soi-disant « modernisation » des services publics, c’est la casse du service public d’Etat !
Loi sur la mobilité des fonctionnaires : en avant les licenciements dans la fonction publique ?
NON à la démolition du ministère du Travail
On ne sait pas ce qui se trame mais on sait qui trinquera !
Promouvoir l’intérêt général, c’est s’opposer au démantèlement du statut des fonctionnaires !
RGPP : la grande casse !
Droits des agents
Primes
Circulaire Primes 2010
La circulaire DAGEMO sur les primes 2008
La circulaire DAGEMO sur les primes du 29 mai 2009
Comment agir ?
Accident
Agression
Comment se porter partie civile
Droit de retrait
Informatique et libertés
Les formes d’actions militantes : la grève
Les voies de recours
Lettre recours
Sud-Travail obtient devant le Conseil dEtat l’annulation de la « NBI VILLE »
Carrières et statuts
Circulaire du 30 juillet 2003 sur les retenues pour grève
Catégorie C
Carrière de la catégorie C
Carrière des agents de catégorie C
Recours de reclassement comme adjoint administratif
Catégorie B
Carrière et statut des contrôleurs du travail et des secrétaires administratifs
Contrôleurs du travail : on continue !
Discrimination : la promotion en CAP des contrôleurs en inspecteurs
JOURNEE D’ACTION DES CONTROLEURS DU 6 MAI 2010
Nouvelle carrière des B : un tract et une pétition
Tout, vous saurez tout sur la nouvelle carrière des B : grilles, indices, grades, échelons, recrutement, fusion des B type et des CII...
Catégorie A
Carrière et statut des inspecteurs du travail et des IET
Contractuels Handicapés
Les modalités spécifiques de recrutement des handicapés dans la fonction publique
Contractuels
Decret 86 83 régissant les agents non titulaires
Vacataires
Les vacataires dans nos services
Stagiaires
Le statut des fonctionnaires stagiaires
Attachés
Statut des Attachés d’administration des affaires sociales
Notation - évaluation
Au secours ! La réforme de la notation arrive !
Chez nous aussi tous n’en mourront pas mais tous seront frappés
Continuons et amplifions le boycott de l’évaluation !
Coopération contre évaluation
Décrets notation
Droits en matière de notation
Evaluation, notation, entretien professionnel : dites NON !
L’évaluation : guide d’endoctrinement
La cour de cassation met fin à la course au titre « d’employé du mois »
NOTE DE SERVICE N°DAGPB/DAGEMO/SRH/2009/116 du 27 avril 2009 relative à l’expérimentation de l’entretien professionnel des personnels du ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville et du ministère de la santé et des sports.
Profession : formateur d’évaluateurs ou " Le fromage nouveau est arrivé "
Hygiène sécurité
Coopération contre évaluation
Déclarer un accident du travail dans le public pour les fonctionnaires
Exercice du droit de retrait
Hygiène et sécurité dans la fonction publique
Le harcèlement dans la fonction publique
Lettre type droit de retrait
Souffrance au (ministère du) travail
TVM numéro spécial AMIANTE
Brochures Pratiques
Nouveau guide du manifestant arrêté
Sud t’accueille
Brochure d’acceuil des nouveaux agents
Carrières et Statuts
Carrière des agents de catégorie C
Carrière et statut des contrôleurs du travail et des secrétaires administratifs
Carrière et statut des inspecteurs du travail et des IET
Discrimination : la promotion en CAP des contrôleurs en inspecteurs
Le statut des fonctionnaires stagiaires
Les modalités spécifiques de recrutement des handicapés dans la fonction publique
Les vacataires dans nos services
Statut des Attachés d’administration des affaires sociales
Hygiène sécurité
Accident de service, accident de trajet
Alcoolisme dans les services
Déménagement Aménagement des locaux de travail
Le harcèlement dans la fonction publique
Troubles musculo-squelettiques
Moyens d’action
Comment se porter partie civile
Les formes d’actions militantes : la grève
Les instances
Comités Techniques Paritaires (CTPM, CTPR)
Historiques Juridiques
Historique du droit du travail
Droit syndical
Comités Techniques Paritaires (CTPM, CTPR)
Les formes d’actions militantes : la grève
Femmes
Discrimination faite aux femmes : Sud Travail Affaires Sociales saisit la HALDE
Discrimination faite aux femmes : Sud Travail Affaires Sociales saisit la HALDE
Dossier discrimination en CAP
Halte aux violences faites aux femmes
La moitié du ciel... Eh non, bien plus !
Le harcèlement dans la fonction publique
Non aux violences faites aux femmes
Tout va mieux SPECIAL CONDITION FEMININE
Infos sections locales
Tracts intersyndicaux
Basse Normandie
Merci qui ? Merci les C !
Bourgogne
Médaille du Travail : avec Sarkozy, bientôt médailles cercueil
IET et INTEFP
Ile de France
Paris
Zéro charges et maxi profits !
Lorraine
Déménagement de la DD des Vosges :
L’effet papillon
La fusion en DRTEFP
Les Loose Letters
Notre compte-rendu du CTPR du 7/12/2009
Pour le meilleur, enfin… surtout pour le pire
PRIME A LA CASSE : le service public mis au rebut comme une vieille bagnole !
Tout Va Mieux en DD 54
Nord Pas de Calais
L’Inspection du Travail sous pression
Rupture conventionnelle : oui, et après ?
Sud Eclair, le bulletin de Sud dans le Nord
Sud Eclair janvier 2009
Sud Eclair mars 2009
Rhone Alpes
Le TVM Rhône-Alpes d’octobre 2008
Tout va mieux en Rhône-Alpes et partout – Le bulletin régional TVM de Sud Travail d’avril 2009
Décrets et Circulaires
Pendant le week end, l’Etat réorganise la catégorie B
Inspection du travail
Cap Sitere, un outil informatique construit au service d’une logique perverse pour le service public
Charte des droits des entreprises du secteur des hôtels, cafés et restaurants
Charte hôtels cafés restaurants - les courriers de Sud travail
communiqué de presse SUD TAS - extrait
Des chiffres, des chiffres et encore des chiffres !
Encore un rapport pour rien !
Fusion et PDMIT : les chiffres présentés en CTPM (juin 2009)
Grève le 18 mars 2008 des agents du corps de l’inspection du travail
Inspection du travail
L’inspection du travail
Le pénal c’est sale, la négociation c’est bon
Les Etats Generaux de l’Inspection du Travail
Lettre ouverte à la Direction générale du travail
Lettre ouverte à M. Rapoport
Menace gravissime sur l’inspection du travail (inspecteurs et contrôleurs)
Motion adoptée à l’unanimité des Etats Généraux de l’Inspection du Travail des 21 et 22 mars 2006
Motion des agents d’inspection du travail réunis aux Etats Généraux de l’IT face au libéralisme et à la dérèglementation
Petit manuel de savoir-vivre à l’intention de nos jeunes recrues
Rapport Bessière - Attention risques professionnels
Rapport Bessière : attention risques professionels !
Sarkozy et l’amnistie des patrons
Un rapport peut en cacher un autre
Agressions
Comment se porter partie civile
Condamnation d’un chef de chantier par le tribunal correctionnel du Havre pour outrage à des agents de l’Inspection du travail
La protection des fonctionnaires
Fusion
L’inspection de demain...
Dossiers
Etats Généraux
Les états généraux de l’inspection du travail des 21 et 22 mars 2006
Motion adoptée à l’unanimité des Etats Généraux de l’Inspection du Travail des 21 et 22 mars 2006
Motion des agents d’inspection du travail réunis aux Etats Généraux de l’IT face au libéralisme et à la dé-règlementation
Saussignac
Affaire Terre-Net : compte-rendu d’audience du 25 avril 2006
Deux agents de contrôle assassinés en Dordogne le 2 septembre 2004
Procès d’Assises de Périgueux
Procès de Périgueux : témoignage
Décentralisation
Cotorip’ plus vite
Décentralisation
Décentralisation : l’Etat brade ses services, ses compétences, ses agents !
Grandes soldes d’été !
Le privé trois fois plus cher et trois fois moins efficace que le public
Préparation d’une nouvelle étape de décentralisation
I.N.T.
Entrez, entrez à l’INT !
Farce tragique à l’INT : quatre sacrifiés
La rétrogradation d’un IET de la promo 2008, effet collatéral de la mise en DIRECCTE ?
Lettre ouverte aux DAGEMO sur la formation des IET (2008)
Mobilisons nous tous pour la titularisation des quatre IET rétrogradés !
Montée en puissance de la mobilisation pour les 4 IET : grève nationale le 3 avril 2008 avec montée à Paris
Non aux rétrogradations : LETTRE OUVERTE DE LA PROMO IET 2008
Non aux sanctions ! Titularisation de tous les Inspecteurs Elèves du Travail !
Réponse à la lettre du DGT et du DAGEMO remise aux I.E.T.
Droit du travail
« Travailler plus pour gagner plus »
CDD et Interim : Etude complète
Contrat de travail unique : le CPE pour tous
Et Voila le Travail ... Paris Bourse du Travail 9 et 10 mars 2010
Historique du droit du travail
L’avis de SUD TAS sur la certification des entreprises en Hygiène Sécurité au travail
L’offensive réactionnaire continue
La brochure pratique du CDD
La Loi du 1er août 2003
Le contrat unique d’embauche
Le Directeur des Relations du Travail l’avait annoncé, il le fait...
Les arnaques de l’été - juillet 2005
Manifeste pour une autre médecine du travail
Nos dimanches ne sont pas à vendre !
Partez en vacances, avec les ordonnances
Pourquoi le droit du travail ? Pourquoi le syndicalisme ?
Rapport sur la refondation du droit social
Sur le « Front de l’Emploi »
Travailler tue en toute impunité : pour combien de temps encore ?
111 propositions pour réformer le Droit du Travail
Archives
Action C - affichettes
Action C - novembre 2002
Action C - novembre 2004
Action C - octobre 2003
FLASH INFO : MISE EN EXAMEN DE MICHEL DE VIRVILLE
Lettre ouverte à Monsieur Masson, Dagemo
Prud’hommes 2008 : les pouvoirs publics bafouent la démocratie
Liens
Fédérations et syndicats SUD et Solidaires
Femmes
Trouver les coordonnées de l’Inspection du travail
Unions locales Solidaires : coordonnées et sites internet
Modèles de courriers
Introduction
Connaître ses droits, c’est déjà se défendre
Les compétences des C.A.P
Les voies de recours
Quelques conseils pratiques
Mobilité
Demande d’intégration
Demande de détachement
Demande de détachement auprès de l’administration de détachement
Demande de mise en disponibilité
Demande de mutation géographique
Recours devant la C.A.P. suite à un refus d’intégration
Recours devant la C.A.P. suite à un refus de détachement
Recours devant la C.A.P. suite à un refus de mise en disponibilité
Aménagement travail
Demande d’un temps partiel ou d’un retour à temps plein
Demande de congé parental
Recours à la C.A.P. suite à un refus de temps partiel ou de retour à temps plein
Formation
Demande d’un stage individuel de formation
Demande de congé individuel de formation
Recours en C.A.P suite à un refus de congé de formation
Dossier Individuel
Demande de consultation de votre dossier individuel
Demande de révision de la notation à la C.A.P.
Recours à la hiérarchie pour contester le nombre de parts variables attribuées
Recours gracieux auprès du directeur pour qu’il revienne sur une de ses décisions vous lésant
Action Sociale
Demande d’une aide exceptionnelle ou d’un prêt social
Surendettement
Droit de retrait
Droit de retrait
Tracts
Fonction Publique
Nous ne voulons de pas discours : nous avons besoin de mesures d’urgence !
Toutes et tous en grève et manifestations le 29 janvier 2009 : appel des organisations syndicales du ministère du Travail
Interpro
Après le 1er Mai : la grève générale interprofessionnelle comme perspective
Après le succès du 29 janvier, agir vite et encore plus fort !
Face à la crise, Imposons nos exigences
Le 26 mai, des grèves !
Manifestons le 1er mai pour affirmer la solidarité internationale des travailleurs/ses et soutenir, développer, unifier, les mouvements sociaux !
Pour faire céder le patronat et son gouvernement, il faut plus !
Séquestration & Co.
19 mars : la colère s’amplifie !
Ministère du Travail
Arrêtez de nous prendre pour des C…
L’inspecteur du travail du futur : tu seras agent de contrôle…de tes subordonné-es
Le 19 mars 2009, journée de grève et de manifestations interprofessionnelles pour nos revendications !
Réponse à la lettre du DGT et du DAGEMO remise aux I.E.T.
Tout va mieux
Les bulletins " Tout va mieux "
Tout va mieux ! Le bulletin de Sud Travail-Affaires-Sociales de mars 2009
TVM 48
TVM 52
TVM n° 51
Droit du travail
Agir face aux sanctions
Comment déclarer un accident du travail, une situation de souffrance ?
Comment trouver les coordonnées de l’Inspection du Travail ?
Délégués du Personnel :Comment poser les bonnes questions par écrit à l’employeur ?
Des lettres types pour répondre à votre employeur ou le solliciter
Historique du droit du travail
Justice et procédure pénale
L’inaptitude en 50 questions
L’organisation des juridictions
Salarié(e)s, pas esclaves !
Salarié-e dans une entreprise sans syndicat, je veux faire grève et manifester le 19 mars !
Santé et conditions de travail : des outils pour l’action syndicale
Se défendre contre une sanction disciplinaire
Un site pour vous défendre
Hygiène et sécurité
Hygiène et sécurité : BUREAUX PAYSAGERS = OPEN SPACE
Hygiène, sécurité et conditions de travail Secteur tertiaire et services administratifs
Obligations de sécurité sur les chantiers
Santé sécurité et conditions de travail dans la restauration rapide ou livrée
Santé sécurité et conditions de travail dans le nettoyage
Santé sécurité et conditions de travail dans les boulangeries pâtisseries
Santé sécurité et conditions de travail dans les crèches, jardins d’enfant, halte garderie, maternelles
Santé sécurité et conditions de travail dans les grandes surfaces, le commerce alimentaire et les commerces
Lettres types
Contestation de l’avis du médecin du travail
Contestation du solde de tout compte
Contester une sanction
Dénoncer la souffrance au travail
Demande à l’employeur de respecter ses obligations
Demande de congé maternité
Dispense de préavis en cas de démission ou de licenciement
Licenciement avec respect partiel de la procédure
Licenciement oral ou sans procédure
Modèle de témoignage
Non paiement ou retard dans le paiement du salaire
Ordres et contre-ordres : votre employeur ou votre supérieur hiérarchique vous donne des ordres contradictoires
Priorité de réembauchage
Répondre à des reproches professionnels ou personnels de l’employeur en l’absence de sanction
S’adresser à l’Inspection du Travail
A lire ou relire
Etienne de la Boetie Discours de la Servitude Volontaire
Fernand PELLOUTIER
Les frères BONNEFF
Prud’hommes 2008
Élections Prud’homales : Solidaires en progression importante
"Chasse à l’étranger"
Ça rafle à tous les étages
« Mais des fois, on n’a pas le choix ? » Si !
Halte au racket sur les cotisations sociales des travailleurs sans-papiers !
Hortefeux, ministre du Travail ? Non à la confusion des genres !
Les sans-papiers sont aussi des salariés
Motion des agents d’inspection du travail réunis aux Etats Généraux de l’IT face au libéralisme et à la dérèglementation
Non au hold-up de B. Hortefeux sur l’inspection du travail
Politique des étrangers : communiqué intersyndical
Préavis de grève illimitée
Première victoire des agents et de l’intersyndicale : les CT et les IT n’iront pas chez Hortefeux !
Recours en conseil d’Etat contre le décret d’attribution de M. Hortefeux
Requête en annulation
Vous ne pourrez pas dire que vous ne saviez pas !
C.A.P
CAP
C.T.P.M
CTPM du 29 avril : LE GRAND NULLE PART !
Déclaration de Sud au CTPM du 29 avril 2010
<:Droit du travail:>
Droit du travail
Nos fiches
Salariés, vous avez aussi des droits - Consultez nos fiches de droit du travail
solidaires
<:Tout va mieux:>
Notre bulletin
Tout va mieux
Navigation
Accueil du site
Contact
Plan du site
En résumé
Imprimer
Rechercher
Rechercher
Qui sommes nous ?
Nos statuts
Présentation
Sud t’accueille
Nos valeurs
Elections
Cotisations
Les Retraites
DIRECCTE et RGPP
Droits des agents
Primes
Comment agir ?
Carrières et statuts
Catégorie C
Catégorie B
Catégorie A
Contractuels Handicapés
Contractuels
Vacataires
Stagiaires
Attachés
Notation - évaluation
Hygiène sécurité
Brochures Pratiques
Sud t’accueille
Carrières et Statuts
Hygiène sécurité
Moyens d’action
Les instances
Historiques Juridiques
Droit syndical
Femmes
Infos sections locales
Basse Normandie
Bourgogne
IET et INTEFP
Ile de France
Paris
Lorraine
Nord Pas de Calais
Sud Eclair, le bulletin de Sud dans le Nord
Rhone Alpes
Décrets et Circulaires
Inspection du travail
Agressions
Fusion
Dossiers
Etats Généraux
Saussignac
Décentralisation
I.N.T.
Droit du travail
Archives
Liens
A lire ou relire
Prud’hommes 2008
"Chasse à l’étranger"
C.A.P
C.T.P.M
Modèles de courriers
Introduction
Mobilité
Aménagement travail
Formation
Dossier Individuel
Action Sociale
Droit de retrait
Tracts
Accueil du site
|
Contact
|
Plan du site
|
Mentions légales
|
Espace privé
|
Statistiques
|
visites :
52562
Site réalisé avec SPIP 1.9.2d
+
ALTERNATIVES
RSS
fr
?